Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

06 octobre 2011

CONSEIL MUNICIPAL

étails de l'évènement

 

  CONSEIL MUNICIPAL     séance ordinaire 

Jeudi 6 octobre à 20h00

 

Ordre du jour

 

Délibération 2011-31 : Finalisation du PLU avec Mlle Fillos, prise en compte des observations de la DDT et des nouvelles régles environnementales.

Délibération 2011-32 : Versement d'une participation financière du budget eau au budget communal, autorisation pour virements de crédits correspondants.

Délibération 2011-33 : Délibération relative à l'examen du projet de modification des status du syndicat départemental d'énergies d'Eure et Loir.

Délibération 2011-34 : Rapports des services eau et assainissement 2010

Délibération 2011-35 : Demande de subvention FDAIC pour les travaux de protection du captage d'alimentation en eau potable.

Délibération 2011-36 : Modification des amortissements des travaux d'enfouissement des réseaux , virement de crédits correspondants.

 

Informations et questions diverses

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

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