Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

16 octobre 2017

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL 

 

Lundi 16 octobre 2017 à 19H00

 

Ordre du jour

 

Délibérations

- Rapport de la commission C.L.E.T de la communauté de communes du Perche.

- Projet de modification des statuts de la communauté de communes du Perche.

- Tarifs de la garderie périscolaire.

- Mise en place d'une borne de recharge pour véhicules électriques.

- Rapport eau.

- Rapport assainissement.

- Remboursement des frais des inscriptions des transports scolaires.

- Autorisation d'un seul accès par champ ou terrain cultivable.

- Indemnités de conseil du percepteur.

- Dépenses d'investissement, autorisations spéciales pour le budget eau.

- Dépenses d'investissement, autorisations spéciales pour le budget communal.

- Approbation des travaux d'aménagement du restaurant, autorisation pour le lancement de la procédure de           consultation auprès des entreprises.


Le plan d'eau de Chapelle-Royale

Le eglise

L'agenda

Voir tout l'agenda

La météo

Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Inscription à la newsletter

E-mail

Quel est le résultat?
Cliquez sur l'image pour recharger
Cliquez sur l'image pour recharger