Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

03 juillet 2017

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Lundi 3 juillet 2017 à 19 heures

 

ORDRE DU JOUR

 

Délibérations

- Demande de subvention à Monsieur le Sénateur Gérard Cornu dans le cadre de son indemnité parlementaire.

- Demande de subvention à Madame Laure de La Raudière dans le cadre de son indemnité parlementaire pour l'acquisition de tablettes numériques.

- Répartition de l'actif et du passif entre le PAPE et les 16 Communes de l'ex Communauté de Communes du Perche-Gouët.

- Transfert de l'actif et du passif du SIAP vers une seule Communauté de Communes.

- Décision modificative budgétaire.

- Vote d'une subvention à l'amicale des anciens élèves.

- Vote d'une subvention à l'amicale des sapeurs pompiers de Bazoche Gouët.

- Demande de subvention pour la réalisation du document unique.

 

Informations et questions diverses

 

- Consultation des devis en cours.

- Festivités des 13 et 14 juillet


Le plan d'eau de Chapelle-Royale

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