Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

17 juillet 2015

Conseil municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Vendredi 17 juillet 2015 à 20h00

 

Ordre du jour

 

Délibérations

- Approbation du schéma d'aménagement de la rue Jean Moulin avec la modification des priorités.

- Adhésion au SIAP pour l'aide à l'instruction des dossiers d'urbanisme.

- Pour le financement des dossiers d'urbanisme PC ou DP par le pétitionnaire.

- Vote d'une subvention pour l'association Capel'Anim Zumba.

- Choix de l'entreprise pour les travaux de raccordement du tout à l'égout rue de Bel Air.

- Décision (motion ou délibération) sur le choix du rattachement de la Communauté de Communes.

 

Informations et questions diverses.

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

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