Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

30 mars 2014

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

Conseil Municipal

Dimanche 30 mars 2014 à 16 heures à la Mairie

 

Ordre du jour

 

Délibérations : Installation du Conseil Municipal, élection du Maire et des Adjoints.

Constitution du bureau, déroulement de chaque scrutin, élection du Maire, détermination du nombre des adjoints, élection des Adjoints.

Délibérations :

- Régime indemnitaire du Maire et des Adjoints

- Délégation du Conseil Municipal au Maire

- Composition des commissions de la commune

- Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS

- Election des membres représentant du Conseil Municipal au conseil d'administration CCAS

- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SDE 28

- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au comité de bassin d'emploi.

- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au syndicat mixte d'Authon du Perche.

- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant à l'ATD.

- Désignation d'un correspondant défense.

- Désignation d'un correspondant environnement

- Désignation d'un délégué au syndicat d'initiative de La Bazoche Gouet.

- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au syndicat intercommunal du SIAP.

- Proposition de délégués à la Communauté de Communes, représentant la commune au SICTOM et au PAPE

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

Le eglise

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